Conditions d'utilisation

1. Objet

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2. Éditeur du site

Groupe Horizon

Entreprise de conseil en structuration, optimisation et pilotage organisationnel

pelletingeas.b@gmail.com

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Groupe Horizon se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, sans obligation de préavis.

4. Contenu du site

Le site présente des informations relatives :

• à l’approche de Groupe Horizon,

• à la méthode BÂTIR,

• aux services et types d’intervention proposés,

• à la prise de contact.

Les contenus sont fournis à titre informatif et non contractuel.

Ils ne constituent en aucun cas un engagement de résultat ni une offre ferme de services.

5. Responsabilité

Groupe Horizon s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs.

L’utilisation des informations présentes sur le site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.

Groupe Horizon ne saurait être tenu responsable :

• de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,

• d’une interruption temporaire ou permanente du service,

• de l’utilisation frauduleuse ou malveillante par des tiers.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, visuels, images, logos, structure, méthode, concepts, appellations, notamment BÂTIR) est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Groupe Horizon est strictement interdite.

7. Utilisation du site

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• utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur,

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• ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée à des systèmes ou données.

Tout usage abusif pourra entraîner des mesures appropriées.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.

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9. Protection des renseignements personnels

La collecte et l’utilisation des renseignements personnels sont régies par la Politique de confidentialité du site, disponible sur une page dédiée.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec (Canada).

Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur application sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.

11. Modification des conditions

Groupe Horizon se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment.

La version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation du site.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions : pelletingeas.b@gmail.com.